المرحلة التمهيدية للعملية الانتخابية في التشريع الجزائري

Abstract

تعكس بمصداقية ارادة الشعب الحقيقية ففيما تتمثل الضمانات المقررة للمرحلة التمهيدية لكفالة سلامة و نزاهة العملية الانتخابية في التشريع الجزائري ؟ و كانت هذه الاشكالية هي محل دراستنا في هذه المذكرة،و التي قسمنا الى قسمين الاول يتعلق بالإجراءات المتعلقة بطرفي العملية الانتخابية و الثاني خاص بالإجراءات المتعلقة بضبط المنافسة الانتخابية. حيث تطرقنا في الفصل الاول و هو المتضمن الاجراءات المتعلقة بطرفي العملية الانتخابية الى عنصرين و هما ضبط و استدعاء الهيئة الانتخابية للاقتراع بصفتها الطرف الاول من العملية الانتخابية ،و الترشح للانتخابات الذي يمثل الطرف الثاني من العملية الانتخابية. و فيما يخص الفصل الثاني من موضوع الدراسة و المتمثل في الاجراءات المتعلقة بضبط المنافسة الانتخابية فقد تناولنا فيه عنصرين ، الاول يتمثل في تقسيم الدوائر الانتخابية و الثاني الحملة الانتخابية . Nous avons eu affaire dans cette note au sujet de la phase préliminaire du processus électoral dans la législation algérienne, le sujet qui prend de l'importance dans l'étude de l'importance de la phase préalable au procès en tant que substrat sur lequel le processus électoral dans son ensemble, et basé sur l'intégrité des procédures et étapes à ce stade, construit une base solide pour atteindre les résultats électoraux équitables pour refléter Crédibilité de la vraie volonté du peuple. Alors que les garanties envisagées pour la phase préparatoire assureraient l'intégrité et l'intégrité du processus électoral dans la législation algérienne? Et ce dilemme est le sujet de notre étude dans la présente note, qui sont divisés en deux premières sections sur les procédures relatives aux parties au processus électoral et les deuxièmes procédures spéciales d'ajustement de la compétition électorale. Où nous avons eu affaire dans le premier chapitre et est des procédures inclus relatives aux parties au processus électoral aux deux composants et sont mis en place et appeler le collège électoral de voter comme la première partie du processus électoral, et à courir pour l'élection, ce qui représente la deuxième partie du processus électoral. Et en ce qui concerne le deuxième chapitre du sujet de l'étude et des mesures visant à réglementer la concurrence électorale dans laquelle nous avons examiné deux éléments, la première est la division des circonscriptions électorales et la deuxième campagne électorale.