دور إدارة الجمارك في متابعة الجريمة الجمركية

Abstract

تناولنا في هذه المذكرة دور ادارة الجمارك في متابعة الجريمة الجمركية, فمن خلال استقرارنا لنصوص المواد القانونية الخاصة بقانون الجمارك وقانون الاجراءات الجزائية, التي تحدد الجرائم المتلبس بها, كما لاحظنا ايضا الاعوان المؤهلون لمعاينة الجريمة والسلطات الممنوحة للأعوان المؤهلون وإجراءات التحقيق الجمركي, التي نصت عليه المادة 252من ق,ج التي تتمثل فيها حق الاطلاع على الوثائق وحق سماع الاشخاص وتفتيش الأماكن وكذلك الاجراءات العامة لإثبات الجرائم الجمركية والاثار المترتبة على المعاينة ,المتمثلة في تحرير المحاضر الجمركية وعرض رفع اليد التي تنص عليها في المواد 241 ق,ج والمادة 246 في فقرتها الاولى, كما ان اجراءات المصالحة الجمركية المتمثلة في احكام اجراءات المصالحة التي نصت عليها المادة 459 من ق,م وأحكام اجراءات المصالحة المتمثلة في الاحكام الموضوعية والشروط الاجرائية لها واثارها القانونية. اما مرحلة الملاحقة الجمركية التي تتمثل في دور ادارة الجمارك في الدعويين العمومية والجزائية المتمثلة في المادة 29 من ق,ا,ج والمادة 259 من ق، ج قبل تعديلها وبعدها ,والمرحلة اللاحقة عن نهاية الخصومة المتمثلة في المصالحة اثناء المرحلة القضائية, اثناء المتابعة وبعد صدور الحكم النهائي, وكيفية تنفيذ العقوبة الجبائية التي نص عليها من المادة 293الى 301من ق.ج. Résumé : Notre mémoire pouvait définir la responsabilité pénale sur la propagation du secret bancaire qui demeure l’un des plus principales caractéristique des services bancaires non seulement parce qu’elle sont totalement relatives au bien de l’Agent qui doit-être si confidentiel de toutes les opérations financières qu’il achève. Mais, qui doit, à la fois, et également conserver les secrets de cet établissement financier pour but de réaliser sur projet commercial qui, pour lequel, la banque a été crée. Alors, le projet Algérien n’a pas limité une loi particulière ou un code particulier relative à la propagation bancaire. Au contraire, à certaine autres législation ou les jugements généraux sont relatifs à ces lois et ces code, et à la fois, sont indiqués dans les différents lois ou différents codes du « Code Pénal », Code pécuniaire et Crédit. Donc , selon notre étude aux jugements de ces lois et codes, nous avons remarqué que le législateur a avoué le principe de se maintenir sur le SECRET bancaire pour protéger à la fois, le bien du Client et de la Banque. Et si cela est fait, le bien de l’intérêt général est également achevé. Ces jugement là ont aussi défini les personnes chargées de se maintenir à ce secret là, à son objet et à son période indiquée. Et afin que ce crime soit accompli, ses quatre encoignures doivent-être accomplis aussi parce que, si une seule encoignure parmi ces quatre est absente, le crime est donc non achevé. Par rapport aux sanctions pénales, elle sont crées suite au non respect de cet principe là. Elles sont des sanctions appliquées sur toutes personnes ordinaires et morales dont (prison-impôt-saisie-dissolution de la personne morale). Donc, le principe de se maintenir au secret bancaire est crée pour le bien de l’agent qui ne doit pas répandre les secrets de son établissement (ce que la banque possède ou autres informations quiconque), car l’agent est visé par la loi qui lui limite ses fonctions. Il reste de dire que, certaines règles générales pouvaient éliminer ce principe mais dans certains cas et uniquement selon les situations secondaires disposées par ces règles.

ABSTRACT: Notre mémoire a défini la responsabilité pénale sur la propagation du secret bancaire qui reste l'un des plus principaux caractéristique des services bancaires non seulement parce qu'elle sont totalement proches au bien de l'agent qui doit-être et confidentiel de toutes les opérations Financières qu'il achève. Mais, qui doit, à la fois, et également le conserve les secrets de cet établissement financier pour mais de réaliser sur projet commercial qui, poureting, la banque a été crée. Alors, le projet Algérien n'a pas limité une loi particulière ou un code particulier relatif à la propagation bancaire. Au contraire, à certains autres lois et codes, et à la fois, sont indiqués dans les différentes lois ou différents codes du «Code Pénal», Code pécuniaire et Crédit. Donc, selon notre étude aux jugements de ces lois et codes, nous avons remarqué que le législateur a avoué le principe de la sauvegarde sur le SECRET bancaire pour protéger à la fois, le bien du client et de la Banque. Et si cela est fait, le bien de l'intérêt général est également achevé. Ces jugement là ont aussi défini les personnes chargées de se rester à ce secret là, à son objet et à son période indiquée. Et afin que ce crime soit accompli, ses quatre encoignatures doit-être accomplis aussi parce que, si une seule personne est encoignée parmi ces quatre est absente, le crime est donc non achevé. Par rapport aux sanctions pénales, elle sont des crées suite au non respect de cet principe là. Elles sont des sanctions appliquées sur toutes les personnes ordinaires et morales dont (prison-impôt-saisie-dissolution de la personne moral). Donc, le principe de la conservation du secret bancaire est créé pour le bien de l'agent qui ne doit pas répandre les secrets de l'établissement (ce que la banque possède ou d'autres informations quiconque), l'agent est visé par la loi Qui lui limite ses fonctions. Il reste de dire que certaines conditions générales de vente sont éliminatoires dans certains cas et autres selon les situations secondaires rangées par ces règles.